Conseil Municipal Jeudi 22 février 2024
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
URBANISME – TRAVAUX
1) Dénomination des voies de desserte – Lotissement des « Coteaux de la Borderie » – Lotissement « Les Briotais 3 »
2) Adressage des voies hors agglomération
FINANCES – PERSONNEL
3) Débat d’orientation budgétaire 2024
4) Convention de déversement du secteur Nord de la commune d’Erbray sur le réseau d’assainissement de la Ville de Châteaubriant
5) Imputation en investissement des dépenses inférieures à un prix unitaire de 500 €
6) Tarifs de la saison culturelle 2024/2025 du Théâtre de Verre
7) Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
8) Revalorisation du montant de vacation funéraire
SPORTS
9) Eclairage du Stade Lenoir – Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)
10) Rénovation des vestiaires Stade Zone Ouest – Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)
Procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2024
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Contrat avec Pyrprod pour le concert de Blankass le 29 mars 2024
- Prolongation location d’un véhicule avec DIAC LOCATION
- Avenants n° 1 concernant les travaux de la Grande Rue, lots 1 et 2
- Contrat avec l’association Elles et O pour le concert de Blaubird le 12 janvier 2024
- Contrat avec le Grand T pour le spectacle Au Non du Père le 20 janvier 2024
- Modification modes de recouvrement pour la régie de recettes du Théâtre de Verre
- Contrat avec Neomme pour le concert de Daphné le 9 février 2024
- Contrat avec l’association Opus pour le spectacle La Veillée le 17 janvier 2024
- Contrat avec SAS Ki m’aime me suive pour le spectacle Le son d’Alex – Alex JAFFRAY le 17 février 2024
- Contrat avec le Grand T pour le spectacle PIERROT le 20 février 2024
- Contrat avec l’association NGC 25 pour le spectacle HOP HOP HOP le 15 février 2024