Conseil Municipal Jeudi 4 avril 2024
Ordre du Jour
FINANCES-PERSONNEL
10) Budget Ville de Châteaubriant – Compte de Gestion 2023
11) Budget annexe assainissement – Compte de Gestion 2023
12) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte de Gestion 2023
13) Budget annexe « Energies nouvelles » – Compte de Gestion 2023
14) Budget Ville de Châteaubriant – Compte Administratif 2023 – Affectation des résultats
15) Budget annexe assainissement – Compte Administratif 2023 – Affectation des résultats
16) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte Administratif 2023 – Affectation des
résultats
17) Budget annexe « Energies nouvelles » – Compte Administratif 2023 – Affectation des
résultats
18) Budget Primitif 2024 de la Ville de Châteaubriant
19) Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2024
20) Budget Ville de Châteaubriant – Emprunt 2024
21) Budget Primitif annexe assainissement 2024
22) Budget Primitif annexe Bowling 2024
23) Budget Primitif annexe «Energies nouvelles» 2024
24) Année 2024 – Subvention au budget du Centre Communal d’Action Sociale
25) Année 2024 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
26) Année 2024 – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
27) Attribution de subventions exceptionnelles
11) Budget annexe assainissement – Compte de Gestion 2023
12) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte de Gestion 2023
13) Budget annexe « Energies nouvelles » – Compte de Gestion 2023
14) Budget Ville de Châteaubriant – Compte Administratif 2023 – Affectation des résultats
15) Budget annexe assainissement – Compte Administratif 2023 – Affectation des résultats
16) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte Administratif 2023 – Affectation des
résultats
17) Budget annexe « Energies nouvelles » – Compte Administratif 2023 – Affectation des
résultats
18) Budget Primitif 2024 de la Ville de Châteaubriant
19) Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2024
20) Budget Ville de Châteaubriant – Emprunt 2024
21) Budget Primitif annexe assainissement 2024
22) Budget Primitif annexe Bowling 2024
23) Budget Primitif annexe «Energies nouvelles» 2024
24) Année 2024 – Subvention au budget du Centre Communal d’Action Sociale
25) Année 2024 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
26) Année 2024 – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
27) Attribution de subventions exceptionnelles
URBANISME-TRAVAUX
28) Réhabilitation du réseau d’assainissement – Demande d’aide financière auprès de
l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
29) Schémas directeurs d’eaux pluviales et d’eaux usées – Lancement de la procédure de
mise à jour – Demandes de subventions
30) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Prescriptions – Modification des objectifs
31) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Arrêt de la modification
l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
29) Schémas directeurs d’eaux pluviales et d’eaux usées – Lancement de la procédure de
mise à jour – Demandes de subventions
30) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Prescriptions – Modification des objectifs
31) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Arrêt de la modification
CULTURE- ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITE
32) Renouvellement du contrat avec la société SMA NETAGIS pour la gestion du Système
d’Information Géographique
FAMILLES – PROXIMITE
33) Rapport annuel de la Politique de la Ville 2023
34) Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 »
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Contrat signé avec Quartier Libre Productions pour le spectacle GLOB le 21 mars 2024
- Contrat signé avec La Familia pour le concert Alexis HK – Bobo Playground le 23 février 2024
- Avenant n°2 avec l’entreprise SETUR SAS – marché rénovation urbaine Ville aux Roses
- Contrat signé avec ZIG ZAG Création pour le spectacle ENFANCE le 17 mars 2024
- Emprunt contracté auprès du CRCAM Atlantique Vendée
- Convention avec la SARL JGN pour une exposition d’œuvres peintes de M. Guillaume LEDOUX du vendredi 22 mars au vendredi 19 avril 2024