Conseil Municipal Mercredi 3 juillet 2024
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 4 avril 2024
35) Jury d’assises 2025– Établissement de la liste communale préparatoire à la liste annuelle – Tirage au sort de 30 personnes à partir de la liste générale des électeurs
URBANISME – TRAVAUX
36) Rapport de délégation du service public réseau de chaleur urbain – Année 2023
37) Schéma Directeur du Réseau de Chaleur Urbain de la Ville de Châteaubriant – Lancement de la procédure – Demande de subvention
38) Rapport de délégation du service public assainissement – Année 2023
39) Rapport de délégation du service public de distribution de gaz – Année 2023
40) Concession d’aménagement « Les Coteaux de la Borderie » – Compte rendu annuel à la collectivité
41) Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme
42) Convention de mise à disposition temporaire avec le Comité de la Foire de Béré – Prolongation
43) Désaffectation et déclassement d’un terrain rue Branly en vue de sa cession à Habitat 44
44) Site de la Trinité – Acquisition à l’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique et cession au profit de la Nantaise d’Habitation
SOLIDARITÉS – HANDICAP
45) Compte rendu du rapport d’activités 2023 du Centre Communal d’Action Sociale
46) Rapport sur les actions de développement social urbain entreprises par la Ville en 2023
FINANCES – PERSONNEL
47) Mise à jour du tableau des emplois
CULTURE – ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITÉ
48) Compte rendu d’activités 2023 de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
49) Adoption de la Convention Territoriale Globale – CAF
ENSEIGNEMENT – FORMATION – JEUNESSE – RELATIONS INTERNATIONALES
50) Crédits scolaires – Année scolaire 2024-2025
51) Restauration scolaire –Tarifs année scolaire 2024-2025
52) Accueil périscolaire –Tarifs année scolaire 2024-2025
53) Convention-cadre relative au Médiateur à l’école
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Contrat avec les Productions Adonis pour le spectacle Le Sens de la Vie – Alexis le Rossignol le 23 mars 2024
- Contrat avec Blue Line Productions pour le spectacle Les Franglaises le 27 mars 2024
- Contrat avec le Syndicat Mixte de l’Orchestre National des Pays de la Loire pour le concert du 12 avril 2024
- Contrat avec la Compagnie Caus’Toujours pour le spectacle Les dangers de la Lecture – Titus le 20 avril 2024
- Contrat avec Arts Live Entertainment pour le spectacle Sens Dessus Dessous – André Dussollier le 14 avril 2024
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle festive avec le groupement d’entreprises A Propos Architecture
- Contrat de prêt avec le Crédit Agricole Atlantique Vendée
- Réalisation de travaux neufs ou de rénovation de réseaux d’éclairage public sur le parking du Centre de Loisirs – Multi-Accueil avec le Territoire d’Énergie de Loire-Atlantique
- Réalisation de travaux neufs ou de rénovation de réseaux d’éclairage public dans le quartier de la Ville aux Roses avec le Territoire d’Énergie de Loire-Atlantique
- Contrat avec Asterios Spectacles pour le spectacle A Huis Clos – Kery James le 16 mai 2024
- Contrat avec Ki m’aime me suive pour le spectacle affaires sensibles – Fabrice Drouelle le 24 mai 2024
- Avenant n° 2 au marché pour la création d’un pôle associatif sur le site de l’ex Centre Culturel Aristide Briand avec le groupement DLW Architectes
- Avenant n° 2 marché maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle festive pour confier la mission OPC au groupement d’entreprises A Propos Architecture
- Contrat avec la Compagnie La Poule – Association Live Comedy – pour le spectacle Portes le 27 juin 2024