Conseil Municipal Mercredi 6 avril 2022

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 3 mars 2022

FINANCES – PERSONNEL

12) Budget Ville de Châteaubriant – Compte de Gestion 2021
13) Budget annexe assainissement – Compte de Gestion 2021
14) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte de Gestion 2021
15) Budget annexe «Énergies nouvelles» – Compte de Gestion 2021
16) Budget Ville de Châteaubriant – Compte Administratif 2021 – Affectation des résultats
17) Budget annexe assainissement – Compte Administratif 2021 – Affectation des résultats
18) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte Administratif 2021 – Affectation des résultats
19) Budget annexe «Énergies nouvelles» – Compte Administratif 2021 – Affectation des résultats
20) Budget Primitif 2022 de la Ville de Châteaubriant
21) Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2022
22) Année 2021 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville de Châteaubriant
23) Budget Ville de Châteaubriant – Emprunt 2022
24) Budget Primitif annexe assainissement 2022
25) Budget Primitif annexe Bowling 2022
26) Budget Primitif annexe «Énergies nouvelles» 2022
27) Année 2022 – Subvention au budget du Centre Communal d’Action Sociale
28) Année 2022 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
29) Année 2022 – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
30) Attribution de subventions exceptionnelles
31) Imputation en investissement des dépenses inférieures à un prix unitaire de 500 €
32) État des produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur
33) Création d’un terrain de Foot 5 – Demandes de subventions
34) Mise à jour du tableau des emplois
35) Modification du protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail

CULTURE – ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITÉ

36) Tarifs de la saison culturelle 2022/2023 du Théâtre de Verre

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Contrat de prêt de 750 000 € avec la C.R.C.A.M Atlantique Vendée
• Régie de recettes de vente de matériels et mobiliers à l’occasion du vide-école du 16 mars 2022
  
• Contrat avec Adone Productions pour le concert de Bonbon Vodou le 1er avril 2022
  
• Contrat avec le Mur du Songe pour le spectacle Relire Aragon – Florent Marchet et Patrick Mille le 19 mars 2022
  
• Contrat avec W spectacle SARL pour le concert «Gauvain Sers» le 12 mars 2022
  
• Contrat avec la Compagnie NGC 25 pour le spectacle «Le Syndrome de Pénélope» le 8 mars 2022
  
• Avenant n° 1 au marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la rue du Château avec le groupement d’entreprises SCE – Clarisse CROUIGNEAU
  
• Contrat avec la Production SARL Astérios Spectacles pour le spectacle «Prévert – Yolande Moreau et Christian Olivier » le 28 janvier 2022